STO

Les étapes

Les étapes STO

 
Plusieurs grandes étapes permettent d’appréhender le bon déroulement d’une opération de STO.

 Identifier l’actif qui sera tokenisé
En partant de l’actif soumis à tokenisation, consistant en l’actif sous-jacent à chaque token, la valeur de chaque token émis pourra ensuite être déterminée.

L’exercice consistera ensuite à déterminer :

 Les revenus associés à chaque token :

les investisseurs n’investiront que s’ils pensent que l’actif sous-jacent gagnera de la valeur et/ou générera des revenus. L’émetteur doit donc expliquer dans sa documentation sous quelle forme les revenus engendrés par les actifs sous-jacents seront générés et ensuite distribués, notamment à quelle fréquence.

 Les droits associés à chaque token :

 si les jetons représentent des actions, tous les droits associés aux actions sont associés aux jetons. Des droits supplémentaires peuvent être accordés aux détenteurs de jetons tels que des droits à l’information. Tous ces droits doivent être détaillés dans la documentation juridique de l’offre.
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Certains de ces droits peuvent être exprimés directement sur la blockchain si l’émetteur utilise un système d’identification approprié pour les investisseurs,

 Conformité de l’opération de STO

L’émission s’effectuera  depuis la France, l’émetteur bénéficierait de la réglementation favorable ci-dessus évoquée et pourrait être exempté de l’établissement d’un prospectus pour une offre ouverte au public d’un montant inférieur à 8 millions d’euros.

Identification des investisseurs
Au delà de la réglementation financière portant sur l’émission des titres financiers tokenisés, Application de l’ensemble des règles applicables en matière d’identification des investisseurs (ou « Know Your Customer – KYC ») et de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (dit « LCB-FT »).

 Equipe de management
Il est enfin important d’identifier des acteurs et intervenants sérieux et dotés d’une certaine crédibilité pour développer et porter l’opération de STO : conseils juridiques, placement, développement, etc.

Architecture technique


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